Règlement Intérieur de l’Association VENT DE CHINE
Ce Règlement Intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'Association VENT DE CHINE, dont l'objet est la pratique de la gymnastique chinoise, le TAI CHI CHUAN et les pratiques associées.
Chaque adhérent peut en prendre connaissance sur le site internet de l'Association.
Article 1er – Composition
L'Association VENT DE CHINE est composée des membres suivants :
- - membres fondateurs
- - membres actifs
Article 2 – Cotisation
Selon la procédure définie à l'article 7 des statuts de l'Association VENT DE CHINE, les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle pour la pratique du :
- TAI CHI CHUAN
- QI GONG
Le montant des cotisations est fixé, chaque année, par le Bureau et soumis à l’approbation des adhérents lors de l’Assemblée Générale Ordinaire. L’Association peut inscrire des adhérents en cours d’année. Au-delà du 31 décembre, la cotisation est dégressive. Des forfaits sont appliqués par trimestres restants.
Le règlement de la cotisation (1 ou plusieurs chèques), doit être versé au moment de l’inscription. Le(s) chèque(s) sera/seront libellé(s) à l’ordre de l’Association VENT DE CHINE. Dans le cas d’un règlement fractionné, ils seront encaissés à 1 mois d’intervalle à partir ou courant octobre.
En cas de prise en charge par un organisme de tout ou partie du coût de l’inscription (CE CCAS, CAF etc.), le Président de l’Association peut remettre sur demande et à réception du règlement, une attestation du montant acquitté pour inscription à l’activité exercée.
Les membres du Bureau, de par leurs responsabilités et l’approbation des membres, sont exonérés de toute cotisation.
Parrainage
Le Bureau met en place l'inscription avec parrainage . Ce parrainage concerne uniquement les parrainés n'ayant jamais adhéré à l'Association. La période ouverte du parrainage est de 1 mois ( début septembre au 15 octobre.)
Principe : Les adhérents inscrits pourront profiter d'une réduction tarifaire après confirmation de l’inscription du parrainé. Au parrainé, lors de l’inscription, de préciser les Prénom et Nom du parrain ainsi que l' Activité.
Article 3 - Admission des membres
Pour assurer une pratique de qualité du TAI CHI CHUAN, du QI GONG, l’Association fixe à 40 personnes le nombre d’adhérents par activité.
L'Association a fixé au 30 septembre de l'année en cours la date limite des inscriptions.
L'Association se réserve le droit de refuser l'adhésion d'un membre si la limite des places disponibles est atteinte. Si au 30 septembre, le quota d'adhérents n'est pas atteint, l'Association acceptera de nouveaux membres sur une liste complémentaire. Ils auront jusqu'au 1er novembre pour régulariser leur inscription.
Tout adhérent doit présenter un certificat médical conforme à la pratique de l'activité pour l’année considérée, la fiche d’inscription ainsi que le règlement. Il est une des conditions à remplir pour adhérer à l'Association.
Article 4 – Activités
Article 4-1 : l’Association VENT DE CHINE se réserve le droit de procéder à des modifications de planning, c’est-à-dire de modifier un horaire, fermer un cours qui n’aurait pas assez de participants (avec possibilité de choisir un autre cours ou d’annuler l’inscription) ou créer un cours supplémentaire.
Article 4-2 : les activités sont organisées selon le calendrier scolaire. Les cours ne sont donc pas assurés pendant les vacances scolaires.
Article 5 – Exclusion :
Selon la procédure définie à l'article 8 des statuts de l'Association VENT DE CHINE, l’adhérent est exclu dans les cas de :
- non-paiement de la cotisation
- détournement des biens, des moyens ou du nom de l’association à des fins personnelles
- agissements dangereux contre soi ou contre un tiers
- tout motif grave peut déclencher une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le Bureau, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.
Article 6 – Démission
Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa démission au Président.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation sauf exception*.
*En cas de démission pour des raisons de santé et sur présentation d'un justificatif, l'adhérent paiera uniquement le(s) mois écoulé(s) et celui commencé sur une base de 10 mois.
Article 7 - Le Bureau
Conformément à l'article 11 des statuts de l'Association VENT DE CHINE, le Bureau a pour objet de se réunir selon les besoins au siège de l’Association (62 rue du Temple à ARRAS).
Il est composé de :
- Monsieur WAILLY FRANCIS (Président)
- Monsieur DEROO Sébastien (Trésorier)
- Madame HENNEBELLE Pascale (Trésorière-adjointe)
- Madame JORON Laurence (Secrétaire)
Article 8 – Election du Bureau
Le Bureau est renouvelé à chaque Assemblée Générale Ordinaire. Le Bureau démissionne collectivement et comme chaque année, il remet ses mandats entre les mains des adhérents. Les candidats(es) intéressés(es) aux différentes fonctions doivent se faire connaître par tous moyens (courrier, courriel, SMS, MMS, site internet, téléphone) auprès de la Secrétaire ou en transmettant le coupon-réponse en main propre à l’un des membres du bureau, 15 jours au plus tard avant l’Assemblée Générale.
1 – démission du Président
En cas de démission du Président, le/la Secrétaire et le/la Trésorier(ère) assurent l’intérim jusqu’à la prochaine Assemblée Générale ordinaire.
2 – démission collective du Bureau
Lorsque l’Association ne dispose plus de représentants conformément à ses statuts, le Bureau démissionnaire peut rester en fonction jusqu’à la prochaine Assemblée Générale, à charge pour cette Assemblée de les remplacer impérativement.
Dans le cas contraire, les membres de l’Association seront convoqués, dans les 15 jours qui suivent l’Assemblée Générale Ordinaire en Assemblée Générale Extraordinaire afin de provoquer la dissolution-liquidation de l’Association conformément à l’article 18 des statuts.
Article 9 - Assemblée Générale Ordinaire
Conformément à l'article 12 des statuts de l'Association VENT DE CHINE, l'Assemblée Générale Ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation de la Secrétaire.
Seuls les membres électeurs sont autorisés à participer. Ils sont convoqués suivant la procédure suivante :
- Convocation par courrier, courriel, site internet, au moins 15 jours avant la date de l’Assemblée Générale avec indication du lieu, de la date, de l’heure, et de l’ordre du jour, fixés par le Bureau.
Vote des résolutions
Le vote des résolutions s'effectue « à main levée à la majorité des membres présents et représentés ». Le vote des résolutions pourra se faire, exceptionnellement, par courrier, courriel, SMS, MMS, téléphone, site internet.
Les membres désireux de voir porter des questions à l’ordre du jour de l’Assemblée, doivent adresser, par écrit, leurs propositions au siège de l’Association, au moins 8 jours avant la réunion de l’Assemblée.
Article 10 - Assemblée Générale Extraordinaire
Conformément à l'article 15 des statuts de l'Association VENT DE CHINE, une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée sur demande d’au moins 1/3 des membres ou sur demande du bureau dans les cas suivants :
- modification essentielle des statuts,
- radiation
- démission d’un ou plusieurs membres du bureau.
Article 11 – Assurance
L’Association a souscrit une assurance auprès de la MAIF, délégation départementale de Saint Catherine – 83 route de Béthune – BP 40052 STE CATHERINE – 62052 SAINT LAURENT BLANGY. N° de sociétaire : 2164027A
L’Association VENT DE CHINE est assurée en :
- responsabilité civile-défense
- recours-protection juridique
- assistance
- indemnisation des dommages corporels
- dommages aux biens immobiliers et mobiliers
RAQVAM ASSOCIATIONS ET COLLECTIVITES garantit toutes les activités mises en place par l’association (y compris sur les trajets aller et retour du domicile au lieu de l’activité).
Article 12 – Remboursement des frais
Conformément à l'article 20 des statuts de l'association VENT DE CHINE lorsque les bénévoles utilisent leur véhicule personnel dans le cadre de l’activité associative, l’Association les rembourse selon le mode du « remboursement forfaitaire ». Il est conforme au barème KM publié chaque année par les services fiscaux. Ces frais doivent être réels et justifiés. Une demande de « remboursement des frais KM » sera rendue complétée, selon la période choisie, au Trésorier de l’Association et visée par le Président.
Pour les membres du Bureau et les bénévoles, les frais occasionnels liés à l’activité seront remboursés. Une demande de remboursement des frais, signée et avec justificatifs, visée par le Président, sera transmise au Trésorier de l’Association.
Article 13 - Stages
L’Association propose, avec une participation financière par stage, à tous ses adhérents et non-adhérents des stages de TAI CHI CHUAN, de QI GONG
Les personnes non-adhérentes désirant participer au(x) stage(s) de QI GONG, de TAI CHI CHUAN devront compléter la fiche « décharge de responsabilité ».
Article 14 - Modification du Règlement Intérieur
Le Bureau reçoit mandat, par le présent acte, de veiller au respect des Statuts et du Règlement Intérieur.
Au fur et à mesure des nécessités engendrées par le fonctionnement de l'Association, le Bureau procédera aux modifications du Règlement Intérieur.
Article 15
Le présent Règlement Intérieur engage tous les membres de l'Association.